Éditeur du site
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Le présent site est édité par : ART ET BOIS · SAS au capital social de 2 000 € · Siège social : 461 chemin des Bordes, 31620 Castelnau-d’Estrétefonds · SIREN : 811 228 329 · SIRET : 811 228 329 00025 · RCS Toulouse : 811 228 329 · Numéro de TVA intracommunautaire : FR07811228329 · Activité : travaux de menuiserie bois et PVC · Téléphone : 06 27 35 74 17 · Email : [à compléter]. Directeur de la publication : Jérôme Signoles, Président de ART ET BOIS.
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Hébergement
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Le site est hébergé par : Framer B.V. · Rozengracht 207B · 1016 LZ Amsterdam · Pays-Bas · Site : Framer. Framer B.V. est une société de droit néerlandais proposant une plateforme de création et d’hébergement de sites internet.
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Propriété intellectuelle
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L’ensemble des contenus présents sur ce site, incluant notamment les textes, photographies, visuels, logos, éléments graphiques, structure et mise en page, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite de ART ET BOIS est interdite. Les photographies et visuels de réalisations présentés sur le site sont la propriété de ART ET BOIS ou sont utilisés avec autorisation.
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Responsabilité
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ART ET BOIS s’efforce de fournir sur ce site des informations exactes et mises à jour. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. Les informations présentes sur le site sont données à titre indicatif et ne constituent pas un devis, une offre contractuelle ou un engagement ferme. Chaque projet de menuiserie ou de mobilier sur mesure fait l’objet d’un échange préalable et, le cas échéant, d’un devis personnalisé. ART ET BOIS ne saurait être tenu responsable d’une mauvaise utilisation du site ou d’une impossibilité temporaire d’y accéder.
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Les informations transmises via le formulaire de contact sont utilisées uniquement pour répondre aux demandes adressées à ART ET BOIS. Les données susceptibles d’être collectées sont notamment : nom, prénom, téléphone, adresse email, type de projet, localisation du projet et message. Ces données sont destinées exclusivement à ART ET BOIS et ne sont ni vendues, ni cédées à des tiers. Elles sont conservées pendant une durée maximale de 3 ans à compter du dernier contact, sauf obligation légale contraire ou relation contractuelle en cours. Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, d’effacement, de limitation et de portabilité de vos données. Pour exercer vos droits, vous pouvez contacter ART ET BOIS à l’adresse suivante : [email à compléter]. En cas de difficulté, vous pouvez également adresser une réclamation auprès de la CNIL.
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Liens externes et droit applicable
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Le site peut contenir des liens vers des sites tiers, notamment vers le compte Instagram de ART ET BOIS. ART ET BOIS ne peut être tenu responsable du contenu, du fonctionnement ou de la politique de confidentialité de ces sites externes. Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux déterminés par les règles de procédure applicables.
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